Conseil Municipal du 12 septembre 1920




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D15 Page 001Séance du 12 Septembre 1920|-|Lettre de Mr Meunier - Ecole - Registre D15 Page 001 - Délibération
D15 Page 002Chemin rural N°20|-|Cie des Eaux|-|Soutiens de familles|-|Classes provisoires|-|Voies de la Normandie|-|Commissaire de Police - Registre D15 Page 002 - Délibération
D15 Page 003Lettre Marmier|-|Gaz|-|Assurance contre les accidents|-|Marchés - Registre D15 Page 003 - Délibération
D15 Page 005Gratifications|-|Moto-pompe|-|Abattoirs|-|Chelles-la-Marne - Mr Dosmond|-|Cantonnier|-|Ecole aux Coudreaux|-|Electricité - Registre D15 Page 005 - Délibération
D15 Page 006Propositions diverses|-|Assistance médicale|-|Familles nombreuses|-|Assistance aux vieillards|-|Femmes en couches - Registre D15 Page 006 - Délibération